Marque expirée - Marque en non vigueur
Tournées-Tréteaux en Clunisois
Numéro de dépôt :
3485738
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
Présentation de la marque Tournées-Tréteaux en Clunisois
Déposée le 28 février 2007 par la société CLUNY CULTURE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tournées-Tréteaux en Clunisois »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tournées-Tréteaux en Clunisois est expirée depuis le 28 février 2017.
CLUNY CULTURE Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15